REGLEMENT INTERIEUR

Règlement intérieur de l'Association Loisirs d'Iroise
Adopté par l'assemblée générale

Préambule

L'association Loisirs d'Iroise est créée pour permettre à chacun de ses membres de participer aux activités de loisirs de son choix, dans la convivialité et le respect mutuel de chacun. Chaque membre est libre de proposer des activités qu'il ou elle souhaiterait être mises en place, et les organiser avec un membre du bureau. En tant qu'adhérent, vous restez libre de choisir le rythme de votre participation et de vos activités dans l'association.

Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

L'accueil des nouveaux membres se fera lors des réunions le premier vendredi de chaque mois sous la responsabilité d'un membre du bureau pour l'informer du fonctionnement de l'association et répondre à ses questions préalablement à son agrément. Il est agréé par les membres du bureau exécutif. Le bureau statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'adhésion présentées.

  • Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d'adhésion, et s'acquitter de la cotisation définie pour l'année en cours et aurons accès au règlement intérieur de l'association sur le site.

  • Tout futur adhérent à Loisirs d'Iroise doit avoir 18 ans révolus le jour de son inscription, un mineur peut venir avec son parent adhérent sans s'acquitter d'une cotisation.

  • Le futur adhérent certifie sur l'honneur être titulaire d'une assurance couvrant les dommages corporels ou matériels causés à autrui.

  • Les informations contenues dans la fiche de renseignements restent confidentielles auprès des membres du bureau.

Article 2 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  • La convocation à l'assemblée Générale se fera par voie électronique SMS et Mail.

  • Votes des membres présents : les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau ou 20 % des membres présents.

  • Votes par procuration : si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un adhérent.

Article 3 – Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du bureau. Chaque adhérent(e) peut également proposer et organiser une sortie avec l'accompagnement d'un membre du bureau après validation de celui-ci.

Article 4 – Participation aux activités

  • L'adhérent confirme sa participation en s'inscrivant sur le site et en réglant le tarif de l'activité avant la date limite d'inscription. Le non règlement entraînera l'annulation de la participation.

  • Le règlement des activités peut être effectué auprès d'un membre du bureau lors du rendez vous du vendredi soir ou en expédiant le ou les chèques à un des membres du bureau. Le paiement pourra s'effectuer en plusieurs fois et il sera possible de trouver un arrangement pour l'échelonnement du paiement. 

  • Toute inscription à une activité est un engagement de la part de l'adhérent.
  • En cas de désistement à une sortie payante, aucun remboursement des sommes versées ne sera consentie, sauf :

  • Si Loisirs d'Iroise obtient le remboursement auprès de l'agence de voyage ou du prestataire selon leurs conditions établies lors de la signature du contrat de réservation.

  • Ou si l'adhérent recherche par ses propres moyens une personne pour le remplacer.

  • Pour toutes autres situations particulières, un remboursement total ou partiel pourra être envisagé sur présentation d'un certificat médical ou d'un justificatif valable.

  • En cas de covoiturage, une participation des passagers (hors chauffeurs) des véhicules sera demandée. Les passagers remettront la somme demandée au conducteur au départ de l'activité. Le tarif du trajet est estimé en fonction du barème fiscal en vigueur.

Article 5 – Indemnités de remboursement

Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatifs. La possibilité d'abandon de ces remboursements ou d'en faire don à l'association en vue de la réduction d'impôt sur le revenu art. 200 du CGI).

Article 6 – Démission – Exclusion – Décès d'un membre

  • Tout adhérent n'ayant pas renouvelé sa cotisation sera considéré comme démissionnaire.

  • Comme indiqué à l'article « 9 » des statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :

  • Toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation.

L'intéressé pourra présenter sa défense préalablement à la décision d'exclusion pour motif grave. L'intéressé sera invité à fournir des explications devant le bureau / ou par écrit, le dialogue et la médiation seront privilégiés plutôt que la répression. La décision d'exclusion est adoptée par le bureau statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.

En cas de décès d'un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association.

La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d'année.

Article 7 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le bureau ou par l'assemblée générale ordinaire à la majorité de ses membres.